Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNES AFFAIRES SNCF
Société Nationale des Chemins de Fer Français (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
92431604
Date de dépôt :
25/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2002

Présentation de la marque LIGNES AFFAIRES SNCF

Déposée le 25 août 1992 par Société Nationale des Chemins de Fer Français (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIGNES AFFAIRES SNCF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est Société Nationale des Chemins de Fer Français (Etablissement Public), domicilié(e) 88, rue Saint-Lazare, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD - France.

La marque LIGNES AFFAIRES SNCF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNES AFFAIRES SNCF est expirée depuis le 25 août 2002.

Société Nationale des Chemins de Fer Français (Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : TRANS ENGRAIS , PEX , LES TRAINS VERTS , TRANSCONTAINER , NExTEO , HACKCESS , Le réseau accélérateur de solutions , SCENARIO , BI - PASS , WWW.MARRE DEN AVOIR MARRE.COM


Société Nationale des Chemins de Fer Français (Etablissement Public) - 88, rue Saint-Lazare, 75009 PARIS - France


OFFICE PICARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Produits de l'imprimerie, périodiques, journaux, revues, brochures, catalogues, affiches, photographies; Imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.